Propriété du site : Le présent site est la propriété de la commune de Quiestède représentée par son Maire Mr Alain TELLIER.
Mairie de Quiestède - 5, Rue de l'église 62120 QUIESTEDE - FRANCE Tél: +33 (0)3.21.95.10.45 Email : mairie.quiestede@wanadoo.fr
Responsabilité éditoriale : Le Directeur de la publication est Mr Alain TELLIER en sa qualité de Maire de la commune de Quiestede.
Editeur : Le site a été réalisé par Roger DUSAUTOIR, webmaster indépendant. En activité déclarée le 01.04.2013 auprès de l'URSSAF de ARRAS sous le n° SIRET : 79389103700020
Hébergement : SARL Awelty 19, rue Lamartine 80000 Amiens France
Conditions d'utilisation : Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité : Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel à lacleweb@gmail.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action effectuée, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site.
Déclaration à la CNIL : Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Informations et exclusion : L'éditeur met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès du responsable éditorial, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le responsable éditorial n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Traitement des données : Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à Lacleweb. Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers. Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aoút 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d'un droit d'opposition à l'utilisation ultérieure de ces données. Vous pouvez exercer ce droit, auprès de Roger DUSAUTOIR, webmaster, 7, rue des Fleurs - 62910 HOULLE. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr). Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel ou écrire à Roger DUSAUTOIR cf adresse ci-dessus.
Propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Liens vers des sites tiers : Lacleweb se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de Roger DUSAUTOIR - webmaster. Par conséquent, Roger DUSAUTOIR - webmaster n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.